Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 16028 posée par M. Alain Richard

    Risque de pollution du réseau d'assainissement de la ville de Taverny (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 15692 posée par M. Michel Alloncle

    Incitations fiscales pour le développement de la production industrielle de véhicules électriques

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 13667 posée par M. Georges Gruillot

    Progression des éco-industries en 1996

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 10366 posée par M. Charles Metzinger

    Engagement des institutions consulaires en faveur de la défense de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 03745 posée par M. Christian de La Malène

    Affectation d'appelés du contingent dans les DRIRE pour pallier le manque de personnel

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20730 posée par M. Yann Gaillard

    Industrie de la teinture - ennoblissement

    La question est caduque

  2. Question n° 12804 posée par M. René Rouquet

    Limitation des implantations d'usines polluantes dans les zones urbanisées

    La question est caduque

  3. Question n° 12134 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prise en compte des propositions de la Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et cellulose

    La question est caduque

  4. Question n° 01099 posée par M. Hector Viron

    Région du Nord: protection contre la pollution

    La question est caduque