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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 13697 posée par M. Robert Tropeano
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 12894 posée par M. Robert Tropeano
Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 10893 posée par M. Robert Tropeano
Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre et du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 09267 posée par M. Robert Tropeano
Indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 03447 posée par M. Robert Tropeano
Conditions d'attribution de la carte de combattant
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 15097 posée par M. Robert Tropeano
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie
La question a été retirée