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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0447S posée par M. Jacques Machet
Création à Reims d'un pôle de recherche intitulé " Sécurité et qualité alimentaire "
Réponse du ministère : Collectivités locales
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Question n° 0277S posée par M. Charles Descours
Projet d'instauration d'une taxe sur les livraisons de bois aux usines de pâte à papier
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 0026S posée par M. Alain Gérard
Mesures pour préserver les intérêts des biscuitiers français
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 0117S posée par M. Louis Minetti
Problème de la tomate de conserve
Réponse du ministère : Enseignement
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Question n° 02302 posée par M. Edouard Le Jeune
Industries agro-alimentaires: exportation de produits à forte valeur ajoutée
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0475S posée par M. Albert Vecten
Difficultés financières de l'association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaire
La question a été transformée.
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Question n° 0163S posée par M. Bernard Laurent
Protection de la culture du chènevis
La question est caduque
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Question n° 02611 posée par M. Michel Labeguerie
Projet d'implantation d'une unité d'élevage des cailles en pays basque
La question a été retirée