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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

1. Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

   Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

   Réponse du Ministère de la ville

   15/12/2011
2. Question n° 0799S posée par M. Alain Anziani

   Avenir de l'usine First Aquitaine Industries de Blanquefort

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   04/02/2010
3. Question n° 0739S posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Avenir d'AREVA T&D Mâcon

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   10/12/2009
4. Question n° 0675S posée par M. Thierry Repentin

   Contrat énergétique et politique industrielle en Maurienne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2009
5. Question n° 0663S posée par M. André Trillard

   Situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   15/10/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0204S posée par M. Raymond Dumont

   Accords interprofessionnels concernant les légumes de conserve

   La question a été transformée.

   03/04/1982
2. Question n° 02267 posée par M. Maurice Schumann

   Déficit de la branche "textile" du commerce extérieur

   La question a été transformée.

   22/06/1978