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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 20862 posée par M. Michel Teston

   Suppression du régime des droits de plantation

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   10/11/2011
2. Question n° 17855 posée par M. Dominique de Legge

   Avenir de la filière de la déshydratation des fourrages séchés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   31/03/2011
3. Question n° 08373 posée par M. Robert Tropeano

   Levée de l'interdiction d'élaborer des vins rosés par coupages de vins rouges et de vins blancs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/04/2009
4. Question n° 08394 posée par M. Michel Bécot

   Levée de l'interdiction d'élaborer des vins rosés par coupage de vins rouges et de vins blancs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/04/2009
5. Question n° 08054 posée par M. Serge Andreoni

   Interdiction d'élaborer des vins rosés tranquilles par coupage de vins rouges et de vins blancs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/03/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Gestion collective des droits de pêche

   La question est caduque

   19/01/2012
2. Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

   Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

   La question est caduque

   31/05/2007