Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 16769 posée par M. Marcel Rainaud

    Publication des décrets sur l'ostéopathie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 05902 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 01205 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation d'asphyxie financière des sages-femmes libérales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 12382 posée par M. Marcel Rainaud

    Podologues et négociations avec l'assurance maladie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 14725 posée par M. Marcel Rainaud

    Répartition géographique des infirmiers et des professionnels de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 14726 posée par M. Marcel Rainaud

    Mise à jour du registre ADELI

    La question est caduque

  4. Question n° 12849 posée par M. Marcel Rainaud

    Livre blanc de l'ergothérapie

    La question est caduque

  5. Question n° 05657 posée par M. Marcel Rainaud

    Livre blanc de l'ergothérapie

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses