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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 1283S posée par M. Michel Billout
Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 1254S posée par M. Roland Ries
Suppression de trois centres médicaux en Alsace
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 16709 posée par M. Jean-Claude Merceron
Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 16064 posée par M. Claude Jeannerot
Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 15880 posée par M. Marcel Rainaud
Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 20218 posée par M. Rachel Mazuir
Inadaptation de la prise en charge des personnes très âgées
La question est caduque
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Question n° 20019 posée par M. Guy Fischer
Situation de l'hôpital de rééducation fonctionnelle "Henry Gabrielle"
La question est caduque
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Question n° 16710 posée par M. Jean-Claude Merceron
Offre de soin en santé mentale
La question est caduque
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Question n° 15967 posée par Mme Maryvonne Blondin
Accessibilité sociale aux soins
La question est caduque
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Question n° 15991 posée par M. Roland Ries
Fermeture de trois centres médicaux en Alsace
La question a été transformée.