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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1073S posée par M. Hervé Gillé

    Taxes américaines et conséquences sur la filière vini-viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 15329 posée par M. Hervé Gillé

    Avenir des entreprises horticoles et des pépinières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15660 posée par M. Hervé Gillé

    Soutien à la filière vitivinicole face aux conséquences de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15787 posée par M. Hervé Gillé

    Prorogation des autorisations de plantation pour la filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 16416 posée par M. Hervé Gillé

    Mesures d'urgence pour soutenir la distillation de crise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24147 posée par M. Hervé Gillé

    Autoconsommation de biométhane dans les méthaniseurs agricoles

    La question est caduque

  2. Question n° 24776 posée par M. Hervé Gillé

    Maintien de l'attractivité de l'assurance récolte

    La question est caduque

  3. Question n° 27204 posée par M. Hervé Gillé

    Autoconsommation de biométhane dans les méthaniseurs agricoles

    La question est caduque

  4. Question n° 27205 posée par M. Hervé Gillé

    Maintien de l'attractivité de l'assurance récolte

    La question est caduque

  5. Question n° 09281 posée par M. Hervé Gillé

    Indemnisation des agriculteurs en cas de restrictions sur l'usage de l'eau

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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