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846 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 722 trouvées
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Question n° 0649S posée par M. Ambroise Dupont
Prévention des inondations
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau
Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0697S posée par M. Alain Milon
Mise en place de services de consigne dans la grande distribution
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
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Question n° 0706S posée par M. Alain Vasselle
Gestion des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 1251S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Préservation du Champ de Mars
La question est caduque
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Question n° 0165S posée par M. Adrien Gouteyron
Lutte contre les nuisances sonores
La question a été transformée.
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Question n° 0540S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA) à Sourdun
La question a été retirée
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Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été transformée.
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Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny
Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne
La question a été retirée