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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 02023 posée par M. Arnaud Bazin
Logiciels anti-fraude
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 02288 posée par M. Arnaud Bazin
Perspectives des autocars longue distance
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 02712 posée par M. Arnaud Bazin
Pertinence de l'expérimentation de marquages sur les trottoirs à des fins publicitaires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 02900 posée par M. Arnaud Bazin
Production de batteries pour la filière des véhicules électriques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 03003 posée par M. Arnaud Bazin
Hausse continue du prix du timbre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0229S posée par M. Arnaud Bazin
Fonctionnement du service public postal dans le département du Val-d'Oise
La question a été transformée.
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Question n° 13335 posée par M. Arnaud Bazin
Plans intérieurs de la surface de vente et dossiers de permis de construire
La question est caduque
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Question n° 14919 posée par M. Arnaud Bazin
Indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
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Question n° 22051 posée par M. Arnaud Bazin
Absence de prise en compte des inégalités entre les femmes et les hommes dans le plan de relance économique
La question est caduque
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Question n° 23351 posée par M. Arnaud Bazin
Manque de financement en formation d'infirmiers
La question est caduque