Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02393 posée par M. Louis Caiveau

    Vieillissement en zone rurale: conséquences

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27792 posée par M. François Dubanchet

    Prévention des suicides : priorité des raccordements téléphoniques en milieu rural

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11894 posée par M. Henri Caillavet

    Décentralisation: modifications de la carte scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0165G posée par M. Serge Mathieu

    Recul du commerce et de l'artisanat en milieu rural

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02461 posée par M. Amédée Bouquerel

    Recensement complémentaire dans les communautés rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible