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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 243 trouvées
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Question n° 0325G posée par M. Paul Caron
Fermeture de classes en zones rurales
Réponse du ministère : Enseignement technique (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0020G posée par M. Paul Caron
Assainissement dans les zones rurales
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0315G posée par M. Georges Berchet
Aides aux zones rurales
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0375G posée par M. Gérard Delfau
Développement du monde rural
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0437G posée par M. Georges Mouly
Opportunité des assises rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence