Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 1251S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Situation des infirmières libérales en zone rurale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1760S posée par M. Antoine Lefèvre

Offre médicale et zones de revitalisation rurale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1421S posée par M. Bernard Delcros

Implantation d'une pharmacie en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/12/2020
Pertinence
Question n° 0152S posée par M. Bernard Delcros

Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0645S posée par M. Daniel Chasseing

Situation des auxiliaires de soins territoriaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2128S posée par M. Pierre Médevielle

Situation des médecins en zone rurale

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 1344S posée par M. Didier Mandelli

Lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 0984S posée par Mme Brigitte Micouleau

Déserts médicaux au sein de la métropole toulousaine

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence