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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 08748 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Promotion du cinéma au sein de l'Union européenne
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Dettes publiques des pays de la Communauté européenne
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 07563 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique de réduction des déficits publics européens
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Relance de l'union européenne: position du Gouvernement
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 09087 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en place des organes institutionnels prévus par l'accord sur l'espace économique européen
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Directive européenne sur la liberté de gestion et d'établissement des fonds des institutions de retraite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02432 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique monétaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24584 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique économique
La question est caduque
Pertinence