Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 02099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation de la transfusion sanguine à l'intérieur de la Communauté

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04193 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directive européenne autorisant l'incinération des déchets dangereux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04398 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Structures et missions de l'Agence marine européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04400 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnement de la cour européenne des Droits de l'Homme

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05291 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Eventuelle modification de la législation concernant le travail de nuit des femmes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02432 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique monétaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directive européenne sur la liberté de gestion et d'établissement des fonds des institutions de retraite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible