Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 02852 posée par M. Louis Longequeue

    Thèmes abordés lors de la session européenne des hautes études de défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03784 posée par M. Albert Voilquin

    Avant-projet d'un nouvel avion de transport à des fins militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08793 posée par M. Serge Vinçon

    Compétences de la Commission européenne en matière de gestion des productions de matériels de défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12151 posée par M. Michel Moreigne

    Participation de la France à la réalisation d'un système mobile de protection contre les missiles

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18011 posée par M. Guy Penne

    Avenir du programme de satellite d'observation Horus

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel

    Développement de la politique de sécurité et de défense commune et progression de l'Europe de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible