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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 18689 posée par M. Michel Houel
Métiers d'art
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 0057S posée par M. Michel Houel
Exploitation des gaz et huiles de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 15229 posée par M. Michel Houel
Code de déontologie de l'ordre national des infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0852S posée par M. Michel Houel
Limite d'âge dans la fonction publique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00276 posée par M. Michel Houel
Délais de passage du permis de conduire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18688 posée par M. Michel Houel
Accueil et scolarisation des enfants étrangers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05760 posée par M. Michel Houel
Accueil et scolarisation des enfants étrangers
La question est caduque
Pertinence