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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place des associations régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10808 posée par M. Marcel Vidal
Application du décret n° 2003-1010 dans le secteur de l'action sanitaire et sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 15487 posée par M. Marcel Vidal
Personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15850 posée par M. Marcel Vidal
Situation des établissements sociaux et médico-sociaux à but non lucratif
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 19037 posée par M. Marcel Vidal
Situation du tourisme adapté
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 18158 posée par M. Marcel Vidal
Financements des structures d'accueil et des maisons spécialisées dans le département de l'Hérault
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18260 posée par M. Marcel Vidal
Emprunt européen en faveur du handicap
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18409 posée par M. Marcel Vidal
Evaluation de la première journée nationale de solidarité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19797 posée par M. Marcel Vidal
Aides aux transports des jeunes handicapés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21659 posée par M. Marcel Vidal
Financement des maisons de retraite
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence