Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25238 posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de personnel dans le secteur médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25222 posée par M. Serge Babary

    Conséquences de l'exclusion des professionnels médico-sociaux du Ségur de la santé sur le secteur du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1978S posée par M. Sebastien Pla

    Retards dans l'application des mesures annoncées dans le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly

    Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01645 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des ergothérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25924 posée par Mme Laure Darcos

    Nouvel élan pour les métiers de l'accompagnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24560 posée par M. Joël Guerriau

    Réévaluation du statut des personnels spécialisés auprès des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27031 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26101 posée par M. Didier Marie

    Situation des professionnels du secteur social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible