Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 05329 posée par M. Yves Daudigny

Conditions d'exercice de la profession d'orthopédiste-orthésiste

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 25222 posée par M. Serge Babary

Conséquences de l'exclusion des professionnels médico-sociaux du Ségur de la santé sur le secteur du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25238 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de personnel dans le secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1978S posée par M. Sebastien Pla

Retards dans l'application des mesures annoncées dans le Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly

Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01645 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des ergothérapeutes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/10/2017
Pertinence
Question n° 24560 posée par M. Joël Guerriau

Réévaluation du statut des personnels spécialisés auprès des personnes en situation de handicap

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 25924 posée par Mme Laure Darcos

Nouvel élan pour les métiers de l'accompagnement

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 26101 posée par M. Didier Marie

Situation des professionnels du secteur social et médico-social

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 27031 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence