Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
649 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 448 trouvées
-
Question n° 03212 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Moyens du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 15487 posée par M. Marcel Vidal
Personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau
Nombre des places bleues
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet
Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 16621 posée par M. Jean Louis Masson
Manque de personnels pour l'aide à domicile
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 201 trouvées
-
Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly
Emplois-jeunes pour handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12106 posée par M. Louis Souvet
Élargissement du champ des bénéficiaires de places de parking réservées aux handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17589 posée par Mme Élisabeth Lamure
Maintien à domicile des personnes handicapées ou âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13870 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Pauvreté et précarité grandissantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13873 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des enfants dits pauvres
La question est caduque
Pertinence