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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9345 trouvées
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Question n° 07540 posée par M. Emmanuel Hamel
Moyens de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 10466 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de la loi sur l'emploi des personnes handicapées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 11126 posée par M. Edouard Le Jeune
Insertion professionnelle des personnes handicapées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 10175 posée par M. André Fosset
Résultats du baccalauréat français au Maroc
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09312 posée par M. Philippe François
Cachets versés par les scènes d'opéra subventionnées au profit de chanteurs étrangers
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 655 trouvées
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Question n° 04212 posée par M. Jean Cauchon
Financement du fonds national d'aide au logement (FNAL)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09989 posée par M. Michel Crucis
Modalités de répartition de la DGF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09719 posée par M. Daniel Percheron
Situation de l'emploi dans le Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00133 posée par M. Michel Crucis
Modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09918 posée par M. Jacques-Richard Delong
Minimum de ressources des handicapés adultes en semi-internat
La question est caduque
Pertinence