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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9345 trouvées

  1. Question n° 07540 posée par M. Emmanuel Hamel

    Moyens de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10466 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la loi sur l'emploi des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11126 posée par M. Edouard Le Jeune

    Insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10175 posée par M. André Fosset

    Résultats du baccalauréat français au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09312 posée par M. Philippe François

    Cachets versés par les scènes d'opéra subventionnées au profit de chanteurs étrangers

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 655 trouvées

  1. Question n° 04212 posée par M. Jean Cauchon

    Financement du fonds national d'aide au logement (FNAL)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09989 posée par M. Michel Crucis

    Modalités de répartition de la DGF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09719 posée par M. Daniel Percheron

    Situation de l'emploi dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00133 posée par M. Michel Crucis

    Modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09918 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Minimum de ressources des handicapés adultes en semi-internat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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