Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 17520 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aides personnelles au logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17134 posée par M. Edouard Le Jeune

    Incitation fiscale aux travaux de réhabilitation de l'habitat effectués par des professionnels

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16773 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12173 posée par M. Edouard Le Jeune

    Avantages financiers liés au prêt à taux 0

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12174 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réforme de l'aide à l'accession à la propriété : prêt à taux 0

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17122 posée par M. Edouard Le Jeune

    1 p 100 logement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22677 posée par M. Edouard Le Jeune

    Utilisation du " 1 p 100 logement "

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22680 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur de l'investissement logement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible