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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 26477 posée par M. Marcel Gargar
DDDDépartements d'outre-mer: statut des fonctionnaires
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 34578 posée par M. Lionel Cherrier
Enseignement privé: cas du personnel exerçant dans les territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20737 posée par M. Daniel Millaud
Durée de séjour des enseignants dans les territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 24073 posée par M. Gaston Flosse
Retraite complémentaire des enseignants des établissements privés d'outre-mer
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 32046 posée par M. Claude Fuzier
Antilles-Guyane: situation des bibliothèques et centres de documentation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 23210 posée par M. Emmanuel Hamel
Maintien dans les DOM des enseignants reçus aux concours de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27981 posée par M. Roger Lise
Martinique: suppression de postes d'instituteurs et de professeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28148 posée par M. Marc Castex
Indemnité de logement des instituteurs affectés en outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0282S posée par M. Louis Virapoulle
Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance du nombre d'enseignants à la Réunion
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03107 posée par M. Emmanuel Hamel
Guadeloupe : création de nouveaux postes d'enseignants et d'agents techniques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence