Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 00080 posée par M. René Jager
Politique pour le progrès économique et social des départements et territoires d'Outre-Mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 00300 posée par M. Louis Virapoulle
Situation de fonctionnaires et politique sociale dans les départements et territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 00296 posée par M. Jacques Mossion
Investissements publics et amélioration de la situation économique dans les Départements et territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 00084 posée par M. Daniel Millaud
Développement du territoire de la Polynésie française
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 0029A posée par M. Henri Goetschy
Politique du Gouvernement à l'égard de Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 0005A posée par M. Jacques Thyraud
Politique du Gouvernement à l'égard des terres australes et antarctiques
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0135A posée par M. Louis Virapoulle
Politiques économique et sociale dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0151A posée par M. Roger Lise
Lutte contre le chômage dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0139A posée par M. Roger Lise
Relance de l'activité économique dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0088A posée par M. Louis Virapoulle
Initiatives du Gouvernement en faveur du développement économique et de l'égalité sociale à la Réunion
La question est caduque
Pertinence