Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 11096 posée par M. Albert Voilquin

Cadres de l'armée originaires d'outre-mer: périodicité des passages gratuits

Réponse du ministère : Défense

14/04/1983
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. Albert Voilquin

Déplacement de gendarmes en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Défense

20/11/1986
Pertinence
Question n° 08583 posée par M. Albert Voilquin

Disparition du commandement des forces de gendarmerie outre-mer

Réponse du ministère : Défense

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09437 posée par M. Albert Voilquin

Contingent : répartition des appelés médecins et chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Défense

28/01/1988
Pertinence
Question n° 00663 posée par M. Albert Voilquin

Pouvoirs des généraux commandants de région de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

07/07/1988
Pertinence