Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 0506S posée par M. Dick Ukeiwe

Situation des gradés et gendarmes du cadre d'outre-mer

Réponse du ministère : Défense

16/05/1984
Pertinence
Question n° 21442 posée par M. Jean Chérioux

Circonstances de la mort en Nouvelle-Calédonie d'Eloi Machoro

Réponse du ministère : Défense

17/01/1985
Pertinence
Question n° 21496 posée par M. Michel Caldaguès

Nouvelle-Calédonie: accusations portées contre la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

24/01/1985
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. Albert Voilquin

Déplacement de gendarmes en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Défense

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03936 posée par M. Roland Courteau

Retraités militaires et veuves de militaires de carrière

Réponse du ministère : Défense

25/12/1986
Pertinence