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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 14243 posée par M. Paul Girod
Organisation commune des marchés-fourrages séchés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14277 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : augmentation du contingent de bananes dollars et réduction du taux alloués aux opérateurs communautaires et Afrique, Caraïbes, Pacifique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16121 posée par M. Georges Mazars
Réforme de l'organisation commune des marchés viti-vinicoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16144 posée par M. Marcel Vidal
Etat d'avancement de la réorganisation de l'OCM de l'huile d'olive
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00178 posée par M. Auguste Cazalet
Organisation commune des marchés - lait
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 20194 posée par M. Auguste Cazalet
Organisation commune des marchés - lait
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20336 posée par M. Gérard Braun
Organisation commune des marchés (OCM) portant sur le lait
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti
Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34422 posée par M. Bernard Seillier
Difficultés des éleveurs bovins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37190 posée par M. André Vallet
Réforme de l'Organisation commune des marchés
La question est caduque
Pertinence