Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 09423 posée par M. Marcel Rainaud

Livret personnel de compétences numérique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/11/2013
Pertinence
Question n° 08022 posée par M. Yves Détraigne

Apprentissage des langues vivantes à l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

05/09/2013
Pertinence
Question n° 07259 posée par M. Pierre Camani

Statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07007 posée par M. Ronan Kerdraon

Volontariat de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

20/06/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23293 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « livret personnel de compétences »

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 22767 posée par M. René Teulade

Risques liés à la base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22015 posée par M. Marcel Rainaud

Base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 20804 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « livret personnel de compétences »

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence