Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 01107 posée par M. Edouard Le Jeune

Finistère: insertion professionnelle des jeunes

Réponse du ministère : Travail

24/07/1981
Pertinence
Question n° 10016 posée par M. Auguste Cazalet

Mise en oeuvre du contrat de professionnalisation et avenir des organismes de formation

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

27/11/2003
Pertinence
Question n° 10070 posée par M. André Dulait

Contrat de professionnalisation

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/12/2003
Pertinence
Question n° 10104 posée par M. Claude Biwer

Risques du contrat de professionnalisation

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/12/2003
Pertinence
Question n° 10229 posée par M. Bertrand Auban

Avenir de la formation et de l'insertion professionnelles des jeunes

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

11/12/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24394 posée par M. Jean-Pierre Michel

Égalité de traitement entre les chômeurs en matière de formation professionnelle

La question est caduque

14/09/2006
Pertinence
Question n° 25437 posée par M. Louis Souvet

Formation conduite poids lourds

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25438 posée par M. Louis Souvet

Politique de formation professionnelle

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25726 posée par M. Alex Türk

Stages en entreprise

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26123 posée par M. Philippe Richert

Budget de l'AFPA pour 2007

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence