Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 17588 posée par M. Bernard Plasait

    Insuffisances de l'aide au premier emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01527 posée par M. Georges Gruillot

    Perspectives des ateliers de pédagogie personnalisée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01979 posée par M. Bernard Plasait

    Insertion professionnelle des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02761 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation professionnelle des femmes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03124 posée par M. Michel Doublet

    Insertion des jeunes ne pouvant accéder aux emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01624 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération entre l'agence nationale pour l'emploi (ANPE), l'association pour l'emploi des cadres (APEC) et l'association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés (AFIJ)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1216S posée par M. Jean Arthuis

    Réduction du temps de travail dans les entreprises du bâtiment

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06200 posée par M. Fernand Demilly

    Contrats emplois-jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14415 posée par Mme Esther Sittler

    Financement des conventions pluriannuelles relatives aux contrats emplois-jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne