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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 08788 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 08791 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller
Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0129S posée par M. Michel Houel
Dispositif "Défense 2e chance"
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 22410 posée par M. Philippe Darniche
Reports d'incorporation
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 09764 posée par M. Jean Cauchon
Mise en place d'un service national de coopération intérieure
La question est caduque
Pertinence