Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 09811 posée par M. Jacques Machet

    Insertion professionnelle des jeunes : avis du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09859 posée par M. Pierre Lacour

    Insertion professionnelle des jeunes au service de défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14895 posée par M. Henri Belcour

    Rénovation des conditions d'exécution du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04881 posée par M. Jacques Legendre

    Réforme du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05664 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Situation des travailleurs frontaliers au regard de la loi portant réforme du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09764 posée par M. Jean Cauchon

    Mise en place d'un service national de coopération intérieure

    La question est caduque

    Pertinence Faible