Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 01757 posée par M. Jacques Mossion

    Jumelage école-entreprise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02124 posée par M. Jacques Mossion

    Insertion professionnelle des jeunes détenteurs d'un CAP ou d'un BEP

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08205 posée par M. Roger Husson

    Reconnaissance européenne des études de diététique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11045 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Crédits prévus pour la création des allocations d'études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20928 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Chômage à la sortie du système scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25076 posée par M. Georges Mouly

    Promotion de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26338 posée par M. Georges Mouly

    Institution d'un stage obligatoire dans l'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Faible