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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 15184 posée par M. Georges Mouly
Conclusions du rapport de l'Observatoire national de la pauvreté
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 16060 posée par M. René Beaumont
Association et contrat emploi jeune
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 16375 posée par Mme Esther Sittler
Emplois-jeunes
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 0707S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Dispositif d'intéressement des salariés
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 0710S posée par M. Michel Billout
Offre de soins dans le secteur de Marne la Vallée
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 17791 posée par M. Jacques Peyrat
Contrats aidés pour les moins de vingt-cinq ans et secteur associatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17885 posée par M. Philippe Richert
Cotisations sociales des chercheurs étrangers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17886 posée par M. Roland Muzeau
Contournement par les employeurs de la procédure de déclaration des maladies professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18471 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre du plan santé au travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19428 posée par Mme Sandrine Hurel
Conditions de versement de l'allocation spécifique de solidarité
La question est caduque
Pertinence