Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0115G posée par M. Martin Lévrier

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0380G posée par Mme Patricia Bordas

    Apprentissage

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08150 posée par M. Gérard Bailly

    Moyens consacrés à l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08203 posée par M. Jean-François Humbert

    Soutien de l'apprentissage et de l'alternance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08011 posée par M. Robert Navarro

    Avenir de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26242 posée par M. Rémy Pointereau

    Bilan d'application des mesures prises pour encourager l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24791 posée par M. Simon Sutour

    Études en alternance ou en apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible