Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 197 trouvées
-
Question n° 23585 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de la presse agricole et rurale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 23693 posée par M. Yannick Botrel
Conséquences de la hausse des tarifs postaux applicables à la presse agricole et rurale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 23705 posée par Mme Françoise Férat
Crise de la presse agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 23728 posée par M. Roland Courteau
Crise de la presse agricole et rurale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 13049 posée par M. Paul Loridant
Assujettissement à la TVA des aides accordées aux quotidiens d'information politique
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 10160 posée par M. René Teulade
Presse spécialisée et équité des aides à la presse
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 25386 posée par M. René-Pierre Signé
Régime des provisions fiscales pour les entreprises de presse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39276 posée par M. René Trégouët
Fonds de modernisation de la presse quotidienne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05833 posée par M. Thomas Dossus
Insuffisance des aides financières à la presse mensuelle régionale
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 11151 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence