Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 162 trouvées
-
Question n° 26461 posée par M. Michel Dagbert
Réforme du transport postal
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 25938 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Réforme des modalités d'acheminement de la presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 23787 posée par M. Yves Détraigne
Campagne #LesEntrepreneursDuVivant
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 21579 posée par Mme Laurence Harribey
Crédit d'impôts pour abonnement de presse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20431 posée par M. Jean-François Rapin
Modalités de mise en oeuvre du crédit d'impôt pour le premier abonnement à un journal
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 10160 posée par M. René Teulade
Presse spécialisée et équité des aides à la presse
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 25386 posée par M. René-Pierre Signé
Régime des provisions fiscales pour les entreprises de presse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39276 posée par M. René Trégouët
Fonds de modernisation de la presse quotidienne
La question est caduque
Pertinence