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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 07449 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Régime des aides à la presse dans les territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16727 posée par M. Albert Voilquin
Equilibre budgétaire de la presse
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 18985 posée par M. Philippe Richert
Aide aux journaux hebdomadaires régionaux et locaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 19145 posée par M. Michel Moreigne
Aides à la presse
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0521S posée par M. Ivan Renar
Situation de la presse écrite
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 39276 posée par M. René Trégouët
Fonds de modernisation de la presse quotidienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25386 posée par M. René-Pierre Signé
Régime des provisions fiscales pour les entreprises de presse
La question est caduque
Pertinence