Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 110 trouvées

  1. Question n° 23585 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23693 posée par M. Yannick Botrel

    Conséquences de la hausse des tarifs postaux applicables à la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23705 posée par Mme Françoise Férat

    Crise de la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23728 posée par M. Roland Courteau

    Crise de la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23782 posée par Mme Agnès Canayer

    Situation de la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10160 posée par M. René Teulade

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05833 posée par M. Thomas Dossus

    Insuffisance des aides financières à la presse mensuelle régionale

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible