Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 0057G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Absence de diffusion de TF1 par Canal +

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02829 posée par M. Bruno Sido

    Arrêt de la diffusion des chaînes du groupe TF1 par Canal Plus sur le satellite

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22056 posée par Mme Jacky Deromedi

    Diffusion des chaînes françaises au Maghreb

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

    France O

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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