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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 17916 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10801 posée par M. Yves Détraigne

    Développement du Nutri-Score

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09574 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 06542 posée par M. Yves Détraigne

    Interdiction de tous les bisphénols dans la fabrication des produits du quotidien

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17418 posée par M. Yves Détraigne

    Difficultés rencontrées par les vacanciers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20343 posée par M. Yves Détraigne

    Composition des tampons hygiéniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible