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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 23388 posée par M. Jean-Claude Leroy
Substances intervenant dans la composition des fournitures scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 09149 posée par M. Jean-Claude Leroy
Sécurité des lingettes et laits de toilette destinés aux bébés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence