Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 09341 posée par M. Roland Courteau

    Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09149 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Sécurité des lingettes et laits de toilette destinés aux bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09151 posée par Mme Michelle Demessine

    Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09159 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09160 posée par M. Robert Navarro

    Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25607 posée par M. Roland Courteau

    Dangers sanitaires détectés dans les maquillages pour enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15619 posée par M. Philippe Madrelle

    Publicité et alimentation des jeunes enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible