Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 02540 posée par M. Michel Doublet

    Producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02580 posée par M. Michel Teston

    Situation des producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18736 posée par M. Yves Krattinger

    Revalorisation des pensions des retraités des chemins de fer

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1043S posée par M. Jean Boyer

    Développement durable du photovoltaïque

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15415 posée par M. Christian Cointat

    Nouvelle-Calédonie: vérité des prix

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0854S posée par M. Jean Boyer

    Avenir du photovoltaïque

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible