Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0120G posée par M. Marc Boeuf

    Plan de redressement de l'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0270G posée par M. Jean-Jacques Robert

    Grève de la caisse d'assurance-maladie de l'Essonne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0396G posée par M. Jean-Eric Bousch

    Régime local de sécurité sociale d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0060G posée par M. Joseph Ostermann

    Régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0017G posée par M. Charles Descours

    Avenir de la CNAM

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0323G posée par M. Charles Descours

    Difficultés de trésorerie de la sécurité sociale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne