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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 29800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport sur l'hospitalisation: suites données
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 06344 posée par M. Michel Darras
Hôpitaux publics: frais de gros appareillage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06410 posée par M. Raymond Bouvier
Transports sanitaires: législation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08257 posée par M. Jean Colin
Centres hospitaliers: réduction du temps de travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson
Dépenses de santé: progression
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 0438S posée par M. Lucien Neuwirth
Prise en charge de la douleur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12571 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Attribution des congés bonifiés aux agents hospitaliers natifs des DOM
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10397 posée par M. Jean Desessard
Avenir du centre hospitalier de Coulommiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10425 posée par M. Bernard Piras
Possibilité de déléguer le service de restauration des malades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10435 posée par M. Dominique de Legge
Convergence des tarifs hospitaliers
La question est caduque
Pertinence