Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 11400 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Forfait hospitalier journalier: réunion de la commission technique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15143 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Répartition des 100 nouveaux scanographes en 1984 et 1985

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15343 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'emplois de conseiller en économie sociale et familiale dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17126 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Gestion financière des établissements hospitaliers privés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17363 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Adultes handicapés: forfait hospitalier et allocation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23803 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Budget 1986: nouvelle politique à l'égard des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27615 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport sur la gestion des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne