Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 13306 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rôle, budget et activité de la mission Promotion de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20590 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Démocratisation du secteur public et pouvoir syndical dans l'entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21471 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Système du chômage partiel total: modalités d'application

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23501 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Programme de soutien aux entreprises intermédiaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Causes de l'augmentation du nombre des défaillances d'entreprises en 1990

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction du temps de travail dans le secteur public

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26563 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    PME: développement de la formation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00703 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide aux chômeurs créateurs d'entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Difficultés des entreprises à recruter du personnel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09891 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réforme de l'intéressement des salariés à l'entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Forte