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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson
Cotisations à l'ordre national des infirmiers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03094 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conséquences de la disparition au 31 mars 2019 du conseil régional d'Alsace de l'ordre des médecins
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 13149 posée par M. François-Noël Buffet
Avenir de l'ordre national des infirmiers
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 12520 posée par M. Gérard Bailly
Avenir de l'ordre infirmier
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 07716 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Procédures de contrôle de l'insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances ordinales
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00352 posée par Mme Claire-Lise Campion
Protection des personnels de santé habilités à établir des certificats de constatation des violences conjugales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07788 posée par Mme Gisèle Printz
Insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances de l'ordre national des infirmiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17728 posée par Mme Colette Giudicelli
Obligation faite aux masseurs-kinésithérapeutes de s'inscrire à leur ordre professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16367 posée par M. Robert Tropeano
Ordre des infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05663 posée par M. Nicolas About
Mode de saisine et de fonctionnement du conseil de l'ordre des médecins
La question est caduque
Pertinence